Maître Bernard Cazeneuve et les associés du cabinet August et Debouzy feront pour nous, un tour d’horizon de l’actualité des différents domaines de la Compliance en France et répondront ensuite à vos questions.

Monsieur Erba, sous-directeur du Contrôle, vient présenter exceptionnellement aux membres du Cercle :

• Un bilan de 4 années de contrôles
• Les nouvelles recommandation de l’AFA qui en tirent les enseignements

Il a accepté de répondre aux questions de Dominique Dedieu (3Dtic avocats) et à celles que tous les participants peuvent d’ores et déjà soumettre au Cercle dans cette perspective.

Afin de ne pas exposer nos membres, leurs familles et leurs organisations à des risques sanitaires, l’intervention de M. Erbat aura lieu sous format de webinaire (selon les modalités définies lors de l’inscription).

Venez nombreux participer à cette rencontre !

Investir en Afrique à l’heure du green new deal et de Sapin 2 : Quelles pratiques mettre en œuvre ? Quelle sécurité économique & juridique ?

Afrique : « C’est le moment d’y investir ! » titrait Le Point. Selon le FMI, entre 2018 et 2023, les perspectives de croissance de l’Afrique seront les plus intéressantes au monde. Un rapport de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement indiquait qu’entre 2006 et 2011 l’Afrique a enregistré le taux le plus élevé de rendement des investissements directs étrangers, soit 14 %, à comparer aux taux de 9,1 % en Asie, 8,9 % dans la région Amérique latine et Caraïbes. Le taux à l’échelle mondiale est de 7,1 %. Ces perspectives économiques sont parmi les plus prometteuses. A l’heure où les standards anti-corruption et de conformité sont particulièrement élevés, comment les entreprises peuvent-elles concilier les enjeux juridiques et économiques ?

Avec :

• Cécilia Fellouse-Guenkel, secrétaire général, LE CERCLE DE LA COMPLIANCE
• Philippe Goossens, associé, ALTANA
• Nathalie Goulet, sénatrice, secrétaire de la commission des finances, membre du groupe de travail sur la fraude fiscale, SENAT
• François Komoin, premier président, COUR D’APPEL DE COMMERCE D’ABIDJAN

> Voir le Programme

Intervenante : Lourdes Catrain, associée au bureau de Bruxelles de Hogan Lovells

L’Agence Française Anticorruption vient de sortir son Guide Pratique sur les Cadeaux & Invitations. Cela fait maintenant deux ans que le Cercle de la Compliance et en particulier son atelier Compliance 2024 travaille sur ce sujet de manière extrêmement pragmatique.

Monsieur Charles Duchaine, Directeur de l’AFA a accepté de venir nous parler du nouveau guide de son agence.

Comme d’habitude depuis le début de la crise sanitaire lié au covid-19, nous privilégions les formats digitaux afin de ne pas exposer nos membres, leurs familles et leurs organisations à des risques.

L’intervention de M. Duchaine aura donc lieu sous format de webinaire.

Venez nombreux y assister !

La reprise approche.

Les entreprises, Les commerçants et professions libérales se mobilisent pour mettre en place des protocoles permettant le retour de leurs collaborateurs sur le lieu de travail et l’accueil de leurs clients dans les boutiques ou cabinets.

Au vu des enjeux, de multiples questions juridiques mais aussi pratiques, se posent.

Pour bénéficier d’une expérience originale, nous avons demandé à David Layani, Vice-président du Cercle et PDG de Onepoint, de nous expliquer le plan de reprise qu’il a prévu pour ses milliers de collaborateurs, basés dans une dizaine de pays.

Il nous présentera en particulier Copass, l’application qu’il a développée avec le Crédit Agricole, pour permettre le retour le plus encadré possible des employés sur leur lieu de travail.

Emmanuel Daoud, avocat au bureau de Paris et administrateur du Cercle apportera ensuite son éclairage de pénaliste sur les questions dans le contexte du Covid, de responsabilité pénale de l’employeur, de l’entreprise, de ses dirigeants tant à l’égard de ses salariés que de ceux des prestataires de service présents dans l’entreprise.

Cette conférence réservée aux membres du Cercle se tiendra le lundi 11 mai de 16h30 à 17h30.

La crise sanitaire et économique actuelle met à mal les modèles économiques, les finances, la trésorerie des entreprises, leurs valorisations ainsi qu’éventuellement l’équilibre et la stabilité de leur actionnariat.

Elle aiguise des appétits de la part de concurrents de plus en plus fréquemment épaulés voire parfois guidés par leurs Etats.

Dans ce contexte, il importe pour chaque entreprise de se préparer contre de telles manœuvres hostiles et donc de savoir détecter ces agissements nuisibles dès l’amont, d’avoir une compréhension de leurs modes opératoires afin de mieux les anticiper, puis d’identifier et de désamorcer ses propres points de faiblesse.

Ces attaques peuvent se matérialiser de différentes manières en utilisant :

• L’angle financier et capitalistique
• L’angle réputationnel
• L’angle juridique
• L’angle numérique et cybersécurité

IKARIAN a mis en place avec des experts de premier plan une formation en Webinar dédiée à ces risques et qui aura lieu les 5, 6, 19 et 20 Mai de 9h à 10h30.

Frédéric PIERUCCI vous propose de faire une présentation de cette formation lors d’un webinar le Mardi 28 Avril à 14h00.

Airbus:  Settlement and Lessons Learned

The recent multi-jurisdictional settlement in the Airbus case represents an historic event for the global Compliance community.  The case confirms enforcement trends that have been building for a number of years.  We’ll explore those trends, how they were confirmed by this case, and the lessons to be learned from the case by compliance professionals.

La situation exceptionnelle que connaît notre pays a une grande influence sur les schémas de fraude internes et externes auxquelles doivent faire face les entreprises. Pour celles dont le PCA n’est pas parfaitement en place, une compliance de crise pourrait être une solution de défense.

Patricia Pombo est Directeur au sein de la Business Unit Risk Services | Forensic de Grant Thornton.  Disposant d’une double compétence en matière juridique et en gestion des risques (contrôle interne, audit, conformité) elle est responsable du développement de l’offre Fraude et Corruption et accompagne les entreprises de tout secteur dans la mise en place et l’évaluation de leur dispositif de prévention et lutte contre la fraude et la corruption.

Benjamin Pondé est Senior Manager au sein de la Business Unit Risk Services | Forensic de Grant Thornton. Ancien enquêteur de Police pendant 17 ans, Benjamin met à profit son expérience en Digital Forensic et en investigations criminelles pour le compte d’entreprises de tout secteur pour mener des enquêtes internes à partir de soupçons ou d’alertes éthiques. Il est en charge de l’offre Investigation Forensic.

Quelles sont les attentes de l’AFA en matière de cartographie des risques ?

La cartographie des risques est la pierre angulaire de tout dispositif de compliance.
Après le passage en Commission des Sanctions de Sonepar et Imerys, des éclaircissements s’imposent.

Venez le mardi 31 mars 2020, entendre le directeur de l’Agence Française Anticorruption, Monsieur Charles Duchaine et le sous-directeur du Contrôle, Monsieur Salvatore Erba à l’occasion du deuxième dîner-débat du Cercle avec l’AFA.

Gratuit pour les membres
75 €pour les non-membres
A noter : une somme de 75 euros sera facturée en cas de désistement reçu après le 25 mars.

Votre panorama annuel sur tous les sujets à l’ordre du jour pour les professionnels de la compliance (gouvernance, anti-corruption, antitrust, sanctions internationales, RGPD, et un nouveau volet Digital et AI avec des orateurs de renom comme toujours).

Pratique encore émergente en France, la vérification des antécédents de personnes-clés au sein des entreprises prend de l’ampleur et constitue pour de nombreuses sociétés une étape clé pour s’assurer de l’identité, de l’intégrité et la fiabilité de certains employés, partenaires et prestataires dans le cadre d’obligations de vigilance.

La vérification d’antécédents est spécifique dans sa mise en œuvre. Il convient de combiner les exigences de certains régulateurs avec d’autres obligations liées au droit du travail et à la protection des données

Cette session de formation vous permettra d’adopter un point de vue pratique sur les opérations de vérification d’antécédents, tout en suivant les recommandations de nos intervenants experts et avocats afin de s’assurer que ces opérations s’effectuent en conformité avec la réglementation.

Vous trouverez ci-dessous les informations utiles pour cette formation :

Date : Jeudi 21 novembre 2019

Horaires : 08h30­ / 9h00 : accueil, petit­-déjeuner et networking

                  09h00­ /11h00 : formation, Q&A

Session de formation proposée par Grégoire Chevallier, Client Partner au sein de la société iCOVER, en collaboration avec Claire Le Touzé et Emilie Danglades-Perez, Avocats en droit social et GDPR au sein du cabinet Simmons & Simmons LLP

A titre exceptionnel et parce que la compliance est un travail d’équipe, nous aurons le plaisir d’accueillir vos collègues en Ressources Humaines si vous souhaitez les convier.

Nombre de places limité !

• Vous construisez votre programme personnel en participant le jour du Forum aux ateliers ou Few to Few de votre choix.
• Toutes les tables-rondes réunissent de trois à six intervenants de haut vol, représentant les mondes de l’entreprise, des pouvoirs publics, des organisations internationales ou du conseil.
• Réservez votre place le plus rapidement possible, pour bénéficier des tarifs “early-bird” et offres spéciales, en cliquant sur inscription en ligne ci-dessous.

« Risk Revealed » est une conférence Refinitiv qui se tiendra dans 15 villes d’Europe.

L’édition parisienne aura lieu le 10 octobre et vous permettra de :

• Connaître les dernières évolutions en matière de réglementation,
• Découvrir comment nos solutions peuvent vous aider à identifier et à atténuer les risques auxquels votre entreprise est exposée,
• Rencontrer nos experts et échanger avec vos pairs.

Les membres du Cercle de la compliance sont les bienvenus.

L’événement est gratuit.

Jeff Cottle and Guillaume Rudelle of Norton Rose Fulbright will provide an update on developments in, and the market reaction to recent economic sanctions measures, as well as a brief overview of Anti-Money Laundering measures, at Norton Rose Fulbright’s offices in Paris.

Dîner-débat exceptionnel avec le secrétaire général de la société Sonepar, première société à être passée devant la Commission des Sanctions de l’AFA.